Tout-Chasse.fr est une propriété de la SAS C&C Outdoor.

Informations sur l'Editeur du Site

• Nom ou Raison Sociale : C&C Outdoor
• Forme Juridique et Capital Social : SAS au capital de 1 500 Euros.
• Adresse du Siège Social : 10 rue Georges Guynemer, 42160 Andrézieux-Bouthéon
• Adresse Email : contact @ tout - chasse .fr
• Numéro SIRET : 93050963300010
• Numéro RCS : Saint-Etienne B 930 509 633
• Numéro de TVA Intracommunautaire : FR55930509633

Informations sur l'Hébergeur

• Nom de l'Hébergeur : Heberg-24
• Adresse de l'Hébergeur : 7 rue Jean Baptiste Darnet, 87170 Isle
• Numéro de Téléphone : 05 87 07 05 54

Directeur de la Publication

• Directeur de la Publication : Chaux Gaetan

Propriété Intellectuelle

• Droits d'Auteur et Propriété Intellectuelle : Les contenus (textes, images, vidéos, etc.) présents sur le site sont protégés par des droits d'auteur toute reproduction est interdite sans autorisation préalable. Tous les logos présents sur le site appartiennent à leurs propriétaires respectifs. 

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Litiges et Juridiction

• Loi Applicable : L'article 26 du règlement n° 2016/1104 prévoit que la loi applicable est celle de l'État selon la loi duquel le partenariat enregistré a été créé. Le rattachement est ainsi unique et correspond à celui retenu par l'article 515-7-1 du code civil
• Tribunal Compétent : Tribunal de commerce de Saint-Etienne

Coordonnées Complètes

C&C Outdoor
10 rue Georges Guynemer
42160 Andrézieux-Bouthéon
contact @ tout-chasse .fr